CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE PHOTOGRAPHIE
LARI RODRIGUEZ PHOTOGRAPHY 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) constituent un accord contractuel entre le Client et Lari Rodriguez, Photographe, et s’appliquent à l’ensemble des prestations de services et ventes de produits proposés.
Lari Rodriguez se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Néanmoins, les CGV en vigueur au moment de la validation de la commande restent celles applicables à la relation contractuelle entre les parties.
Lari Rodriguez se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Néanmoins, les CGV en vigueur au moment de la validation de la commande restent celles applicables à la relation contractuelle entre les parties.
Article 1 – Description des prestations
Lari Rodriguez exerce en tant que photographe professionnelle et propose diverses prestations photographiques. La liste des services proposés, ainsi que leur description, sont disponibles sur son site internet : www.larirodriguez.com
Article 2 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Lari Rodriguez, photographe auto-entrepreneur (ci-après "le Photographe"), et ses clients (ci-après "le Client") dans le cadre de la vente de prestations de photographie (portraits, lifestyle, grossesse, familles avec ou sans enfants mineurs ou majeurs, entreprises, branding, grossesse et mariages intimistes).
Article 3 : Acceptation des CGV
Toute commande de prestation implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV, dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à la signature du devis et la validation de la commande.
Article 4 : Description des Prestations et Tarifs
4.1. Types de Prestations : Le Photographe propose différents types de prestations photographiques, notamment : * Portraits (individuels, en couple) * Lifestyle (reportages du quotidien) * Familles (avec ou sans enfants mineurs ou majeurs) * Entreprises (portraits corporate, événements) * Branding (visuels pour communication) * Grossesse * Mariages intimistes
4.2. Forfaits et Tarifs : Chaque type de séance fait l'objet d'un tarif et d'un forfait prédéfini, incluant une estimation du nombre d'heures de prise de vue et un nombre minimum de photos retouchées, tel que détaillé dans un document spécifique transmis au Client sur demande. Le forfait à la demi-journée (4h) est de 350 euros.
4.3. Devis Personnalisés : Chaque demande fait l’objet d’un devis personnalisé, envoyé au client. Ces devis prennent en compte la durée de la prestation, la situation géographique, le lieu, la complexité de la demande, le nombre de photos retouchées et d'autres éléments spécifiques, comme le nombre de participants, nombre de lieux de prise de vue, besoins spécifiques en termes de matériel ou d'éclairage, présence d'un assistant, post-traitement avancé, livraison de supports spécifiques, entre autres.
4.4. Éléments non inclus dans les forfaits : Photos supplémentaires au-delà du nombre inclus dans le forfait, retouches supplémentaires ou complexes non prévues initialement dans le devis, frais d'impression de tirages ou d'albums (sauf mention contraire sur le devis), fichiers numériques en haute résolution supplémentaires, déplacements au-delà des zones incluses dans le devis, location de matériel spécifique (sauf mention contraire sur le devis).
Certains frais annexes éventuels, tels que les déplacements, l’hébergement, les frais de stationnement, péages ou repas, ne sont pas inclus dans le tarif de la prestation et restent à la charge exclusive du Client
4.5. Tarif Horaire : Le tarif horaire pour toute prestation supplémentaire ou non incluse dans un forfait est de 350 euros la demi-journée (4h).
Les tarifs sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI)
Les tarifs sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI)
4.6. Frais de déplacement : Les déplacements dans un rayon de 20 km autour de Lille sont inclus dans tous les forfaits. Au-delà, et pour le reste de la France, des frais de déplacement s'appliquent et font l'objet d'un devis personnalisé.
4.7. TVA Applicable : En tant qu'auto-entrepreneur, et sauf évolution de la législation, la TVA n'est pas applicable
Article 5 : Commande et Paiement
5.1. Commande : La commande devient ferme et définitive après signature du devis par le Client ou validation de la commande en ligne, accompagnée du versement d'un acompte de 30% du montant total de la prestation.
Aucun service ne sera exécuté sans réception effective de cet acompte.
Aucun service ne sera exécuté sans réception effective de cet acompte.
5.2. Acompte : Un acompte de 30% du montant total de la prestation est demandé à la signature du devis ou lors de la validation de la commande. Ce règlement se fait exclusivement par virement bancaire sur le compte communiqué par la Photographe. Ce premier paiement constitue l’acceptation irrévocable des conditions du contrat par les deux parties et scelle leur engagement.
5.3. Paiement du solde : Le solde de la prestation peut être réglé soit par virement bancaire, soit par chèque, au plus tard le jour de la prestation, sauf conditions spécifiques mentionnées dans le devis.
5.4. Modes de Paiement Acceptés : Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou par chèque à l'ordre de Larissa Rodriguez Araya.
5.5. Retard de Paiement : Conformément à l’article L. 441-10 du Code de commerce, en cas de retard de paiement par un client professionnel, des pénalités de retard seront automatiquement dues, sans qu’un rappel soit nécessaire. Ces pénalités sont calculées au taux légal en vigueur majoré de 10 points, à compter du lendemain de la date d’échéance figurant sur la facture. Une indemnité forfaitaire de 40 euros sera également due pour frais de recouvrement.
En cas de client particulier, un acompte de 30 % est exigé à la signature du devis pour valider la commande. Le solde restant est exigible au plus tard le jour de la prestation.
En cas de non-paiement du solde le jour de la prestation, la Photographe se réserve le droit de ne pas débuter la séance ou de suspendre la remise de toute image ou fichier jusqu’au paiement intégral.
En cas de retard de paiement, des pénalités seront appliquées au taux de 10 % du montant restant dû par jour de retard, à compter du lendemain de la prestation.
Aucune photo ne sera remise tant que le règlement complet n’aura pas été effectué.
Les Clients sont solidairement responsables du paiement de l’intégralité des sommes dues, sans division ni répartition.
Article 6 : Annulation et Report
6.1. Annulation par le Client : En cas d’annulation de la part du Client, les conditions suivantes s’appliquent :
A. Prestations standards (portraits, famille, grossesse, entreprise, etc.)
Plus de 60 jours avant la séance : remboursement partiel possible, avec conservation de 50 % de l’acompte à titre de dédommagement.
Entre 60 et 15 jours avant la séance : acompte conservé.
Entre 14 et 4 jours avant la séance : acompte conservé + 30 % du solde facturable.
Moins de 72 heures avant la séance ou non-présentation du client : 100 % du montant total du devis reste dû.
B. Mariages intimistes / elopements
Étant donné la nature spécifique de ce type de prestation (préparation sur plusieurs mois, blocage d’une journée entière, parfois avec déplacement), les conditions sont les suivantes :
Annulation à plus de 120 jours (4 mois) avant la date : remboursement partiel possible, avec conservation de 50 % de l’acompte.
Entre 120 et 60 jours : acompte intégralement conservé.
Entre 60 et 15 jours : acompte conservé + 50 % du solde facturable.
Moins de 15 jours ou absence du client : 100 % du montant total du devis reste dû.
En cas de force majeure (maladie grave, hospitalisation, décès d’un proche), un report sans frais pourra être proposé, sous réserve de justificatif et de disponibilité. Aucun remboursement ne sera effectué.
6.2. Report de la prestation : Le report de la prestation est possible sous réserve de la disponibilité du Photographe et d'un accord entre les deux parties sur une nouvelle date. En cas de report à l'initiative du Client, des frais supplémentaires pourront être appliqués si le report intervient à moins de 3 jours de la date initialement prévue.
En cas de report de la séance moins de 24 heures avant la date initialement prévue, un forfait de 100 € TTC pourra être appliqué, en plus de l’acompte déjà versé, à titre de dédommagement pour la désorganisation et le temps déjà investi.
En cas de report de la séance moins de 24 heures avant la date initialement prévue, un forfait de 100 € TTC pourra être appliqué, en plus de l’acompte déjà versé, à titre de dédommagement pour la désorganisation et le temps déjà investi.
Un report n’annule pas les conditions d’annulation prévues aux présentes CGV, sauf cas de force majeure justifié.
En cas d’annulation ou de report tardif d’une séance nécessitant un déplacement déjà engagé (transport, hébergement, etc.), le Client reste redevable de tous les frais engagés non remboursables, sur présentation de justificatifs.
6.3. Annulation ou Empêchement du Photographe : En cas d'empêchement majeur du Photographe (maladie, accident, etc.), celui-ci s'engage à en informer le Client dans les plus brefs délais. Les parties conviendront alors d'une nouvelle date de réalisation de la prestation. Si aucun accord n'est trouvé ou si le report est impossible, l'acompte versé par le Client lui sera intégralement remboursé, sans que le Client puisse prétendre à d'autres indemnités. Le Photographe pourra proposer, dans la mesure du possible, de mettre en relation le Client avec un autre photographe professionnel.
6.4. Conditions Météorologiques Défavorables (pour les séances en extérieur) : En cas de conditions météorologiques rendant impossible la réalisation de la séance en extérieur dans des conditions de qualité satisfaisantes, le Photographe en informera le Client. Une nouvelle date sera convenue d'un commun accord. Si le Client souhaite maintenir la séance malgré les conditions météorologiques, cela se fera sous son entière responsabilité, sans possibilité de réclamation ultérieure.
Article 7 : Réalisation de la Prestation et Livraison des Photos
7.1. Déroulement de la Séance : Les modalités de déroulement propres à chaque prestation sont précisées dans un document distinct remis au Client.
7.2. Sélection et Traitement des Photos : Le Photographe effectue une sélection des meilleures prises de vue. Le nombre de photos retouchées est spécifié dans le document descriptif de chaque prestation. Les retouches incluses sont des retouches réalisées avec les programmes professionnels de photographie de la suite Adobe.
7.3. Retouches supplémentaires : Des retouches plus avancées ou des retouches de photos supplémentaires peuvent être réalisées à la demande du Client, moyennant un tarif supplémentaire communiqué par le Photographe.
7.4. Délai de Livraison : Le délai de livraison des photos numériques est de 2 à 6 semaines à compter de la date de la prise de vue (sauf indication contraire spécifiée dans le devis ou le descriptif de la prestation). La livraison s'effectue via une galerie en ligne ou un lien de transfert.
7.5. Format des Fichiers : Les fichiers numériques sont livrés en haute définition au format JPEG.
7.6. Absence de Tirages : Sauf mention contraire dans le descriptif de la prestation ou le devis, aucun tirage papier n'est inclus dans les forfaits. Des tirages peuvent être commandés en supplément, selon les tarifs communiqués par le Photographe.
Article 8 : Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur
8.1. Droits d'Auteur : Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le Photographe reste l'auteur de l’intégralité de ses œuvres. L'intégralité des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle sur les photographies réalisées appartient de plein droit et de manière exclusive au Photographe.
8.1.1 Style photographique : Les Clients reconnaissent avoir pris connaissance du portfolio de la Photographe et solliciter ses services en parfaite connaissance de son univers et de son style artistique. Ils comprennent que le travail de la Photographe suit une démarche créative personnelle en constante évolution, et que les images livrées pourront différer légèrement de celles présentées dans les portfolios ou supports de communication antérieurs. La Photographe s'engage néanmoins à mobiliser tout son savoir-faire, son exigence professionnelle et son regard artistique, quelles que soient les conditions de la séance, afin de produire des photographies cohérentes avec son style et fidèles à l’esprit des exemples présentés au moment de la commande.
8.2. Droit à l'Image : Le droit à l'image des personnes photographiées fait l'objet d'un contrat distinct signé par les personnes concernées (ou leurs représentants légaux pour les mineurs). Ce contrat précise les conditions d'utilisation des images où elles figurent.
8.3. Licence d'Utilisation Accordée au Client : Une licence d’utilisation des photographies est accordée au Client pour un usage strictement privé, personnel et non commercial, et/ou un usage commercial limité, selon les conditions définies. Cette licence est non exclusive, non cessible et limitée à la durée et aux supports expressément spécifiés dans le contrat de droit à l’image communiqué séparément au Client. L’usage autorisé – qu’il soit privé ou commercial – fait l’objet d’un document distinct intitulé “Contrat de droit à l'image”, que le Client s’engage à lire et à signer avec ces CGV.
Attention : L’acquisition des fichiers numériques n’entraîne en aucun cas le transfert des droits d’auteur, qui restent intégralement la propriété de la Photographe, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
8.4. Mention "Sans Droits de Reproduction" : Cela signifie que le Client ne peut pas reproduire les photos (les copier, les diffuser, les utiliser à des fins commerciales, etc.) au-delà de l'usage qui lui est expressément concédé par la licence d'utilisation. L'idée et la propriété intellectuelle des photos appartiennent toujours au Photographe.
8.5. Droit d'Utilisation par le Photographe : Sauf opposition écrite du Client, le Photographe se réserve le droit d'utiliser les photographies réalisées à des fins de promotion de son activité (site web, réseaux sociaux, portfolio, expositions, flyers, etc.). Le Photographe s'engage à respecter l'image des personnes photographiées conformément au contrat de droit à l'image signé.
8.6. Conservation des Fichiers : Le Photographe conserve les fichiers numériques originaux pendant une durée minimale de 5 ans, sauf accord spécifique.
Article 9 : Données Personnelles
9.1. Collecte des Données : Le Photographe collecte et traite les données personnelles du Client (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale éventuellement) dans le cadre de la gestion des commandes, de la facturation, de la communication relative aux prestations et de l'envoi éventuel d'informations promotionnelles ou de newsletters.
9.2. Finalité du traitement : Les données sont collectées aux fins de l'exécution du contrat, de la gestion de la relation client et, avec le consentement du Client, pour l'envoi d'offres promotionnelles et de newsletters.
9.3. Durée de conservation : Les données personnelles du Client sont conservées pendant une durée de 10 ans à compter de la fin de la relation commerciale, conformément aux obligations légales et à des fins de preuve.
9.4. Droits du Client : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ses droits, le Client peut contacter le Photographe par e-mail à larirodriguezphotography@gmail.com ou par courrier à l'adresse du siège social. Le Client a également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
9.5. Cookies : Le site internet du Photographe utilise des cookies pour le bon fonctionnement et potentiellement des cookies d'analyse d'audience. Pour plus d’informations : https://www.adobe.com/fr/privacy/cookies.html#:~:text=Adobe%20et%20les%20soci%C3%A9t%C3%A9s%20qui,que%20vous%20nous%20avez%20fournies.
Article 10 : Droit de Rétractation (Vente à Distance)
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation dans le cadre d'une vente à distance. Cependant, conformément à l’article L. 221-28 du même code, ce droit ne s’applique pas aux contrats de prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, ni aux prestations personnalisées réalisées selon les spécifications du client.
Dans le cadre de l’activité de la Photographe, toutes les prestations proposées sont réalisées sur mesure, à la demande du Client, et font l’objet de devis personnalisés.
De ce fait, le droit de rétractation ne s’applique pas, dès lors que l’exécution de la prestation a commencé après accord exprès du Client, accompagné d’un renoncement exprès à son droit de rétractation.
De ce fait, le droit de rétractation ne s’applique pas, dès lors que l’exécution de la prestation a commencé après accord exprès du Client, accompagné d’un renoncement exprès à son droit de rétractation.
Aucun bon cadeau ni produit standard (tirages ou impressions) n’étant proposé à la vente, aucun droit de rétractation ne peut être exercé sur les prestations réservées.
10.1. Responsabilité des Clients durant la séance : Les Clients reconnaissent être pleinement responsables d’eux-mêmes, ainsi que de leurs enfants ou invités le cas échéant, pendant toute la durée de la séance photo.
La Photographe ne pourra être tenue responsable en cas de blessure, incident ou dommage survenu durant la prise de vue, que ce soit sur le lieu de la séance ou lors de déplacements éventuels. Si des poses, postures ou emplacements sont proposés par la Photographe, leur acceptation relève du seul jugement des Clients quant à leurs capacités physiques, personnelles ou médicales à les réaliser.En acceptant d’exécuter une suggestion, les Clients dégagent expressément la Photographe de toute responsabilité en cas de blessure, malaise ou désagrément pouvant en découler.
Article 11 : Règlement des Litiges
11.1. Loi Applicable : Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
11.2. Juridiction Compétente : En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les clients professionnels, les tribunaux du ressort de Lille seront exclusivement compétents. Pour les clients consommateurs, les règles de compétence territoriale prévues par le Code de la consommation s’appliqueront (domicile du défendeur ou lieu de la prestation).
11.3. Mode Alternatif de Règlement des Litiges : En cas de différend, le Client est invité à contacter en priorité le Photographe afin de rechercher une solution amiable. Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation après démarche préalable écrite auprès du Photographe.
Article 12 : Dispositions Diverses
Si une quelconque disposition des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision de justice, les autres dispositions resteraient en vigueur. Le fait que le Photographe ne se prévale pas, à un moment donné, de l'une quelconque des présentes CGV ne saurait être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de ladite condition.